Le palais du Kebab
  • Accueil
  • Kebabs & sandwichs
  • Actualités
  • Contact

Mentions légales

Nous contacter

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lepalaisdukebab-57.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Le palais du kebab 14 rue de Paris 57000 Metz N°Siret: 80939326700012
Créateur : Vistalid
Capital social :
N° de TVA intracommunautaire : FR56809393267
Responsable publication : Le palais du kebab – sme.kocabey@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Localisation du serveur d'hébergement : France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site lepalaisdukebab-57.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lepalaisdukebab-57.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Le palais du kebab, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site lepalaisdukebab-57.fr est mis à jour régulièrement par Le palais du kebab. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site lepalaisdukebab-57.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le palais du kebab s’efforce de fournir sur le site lepalaisdukebab-57.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site lepalaisdukebab-57.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lepalaisdukebab-57.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le palais du kebab est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Le palais du kebab.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Le palais du kebab ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site lepalaisdukebab-57.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le palais du kebab ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site lepalaisdukebab-57.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le palais du kebab se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Le palais du kebab se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site lepalaisdukebab-57.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site lepalaisdukebab-57.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Le palais du kebab ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site lepalaisdukebab-57.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site lepalaisdukebab-57.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site lepalaisdukebab-57.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Le palais du kebab et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site lepalaisdukebab-57.fr.

Vous avez le droit de vous inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique, disponible à cette adresse: Bloctel.gouv.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site lepalaisdukebab-57.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Le palais du kebab. Cependant, Le palais du kebab n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site lepalaisdukebab-57.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site lepalaisdukebab-57.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Recherches fréquentes
kebab Metz - kebab Le Ban Saint Martin - kebab Longeville les Metz - kebab Woippy - kebab La Maxe - kebab Montigny les Metz - kebab Moulins les Metz - kebab Saint Julien les Metz - kebab Saulny - kebab Plappeville - fast food Metz - fast food Le Ban Saint Martin - fast food Longeville les Metz - fast food Woippy - fast food La Maxe - fast food Montigny les Metz - fast food Moulins les Metz - fast food Saint Julien les Metz - fast food Saulny - fast food Plappeville - restauration rapide Metz - restauration rapide Le Ban Saint Martin - restauration rapide Longeville les Metz - restauration rapide Woippy - restauration rapide La Maxe - restauration rapide Montigny les Metz - restauration rapide Moulins les Metz - restauration rapide Saint Julien les Metz - restauration rapide Saulny - restauration rapide Plappeville - restaurant halal Metz - restaurant halal Le Ban Saint Martin - restaurant halal Longeville les Metz - restaurant halal Woippy - restaurant halal La Maxe - restaurant halal Montigny les Metz - restaurant halal Moulins les Metz - restaurant halal Saint Julien les Metz - restaurant halal Saulny - restaurant halal Plappeville - restaurant hallal Metz - restaurant hallal Le Ban Saint Martin - restaurant hallal Longeville les Metz - restaurant hallal Woippy - restaurant hallal La Maxe - restaurant hallal Montigny les Metz - restaurant hallal Moulins les Metz - restaurant hallal Saint Julien les Metz - restaurant hallal Saulny - restaurant hallal Plappeville - snack Metz - snack Le Ban Saint Martin - snack Longeville les Metz - snack Woippy - snack La Maxe - snack Montigny les Metz - snack Moulins les Metz - snack Saint Julien les Metz - snack Saulny - snack Plappeville - hamburgers Metz - hamburgers Le Ban Saint Martin - hamburgers Longeville les Metz - hamburgers Woippy - hamburgers La Maxe - hamburgers Montigny les Metz - hamburgers Moulins les Metz - hamburgers Saint Julien les Metz - hamburgers Saulny - hamburgers Plappeville - sandwichs Metz - sandwichs Le Ban Saint Martin - sandwichs Longeville les Metz - sandwichs Woippy - sandwichs La Maxe - sandwichs Montigny les Metz - sandwichs Moulins les Metz - sandwichs Saint Julien les Metz - sandwichs Saulny - sandwichs Plappeville -

© Vistalid  - 2025 - Tous droits réservés -  Mentions légales